Serge Pouts-Lajus (Education et territoires)
DIE – Dossier logiciel libre – N°46
Le
climat qui entoure le logiciel libre n’est certainement pas apaisé. Philippe
Aigrain parle à son propos d’un ouragan[1].
La montée en puissance des « biens communs devenus conscients
d’eux-mêmes » dont les logiciels libres sont l’un des représentants se
heurte à une « frénésie de propriété intellectuelle » attisée
par de puissantes entreprises industrielles détentrices de titres.
L’affrontement se déroule sur trois fronts : celui du domaine soumis au
droit des brevets (logiciel, vivant), celui de la durée et de l’intensité de la
protection des œuvres (droit d’auteur, droit de citation), celui enfin des
procédures pénales et civiles appliquées pour défendre ces droits.
Passons vite sur les
questions juridiques. Les auteurs et diffuseurs de logiciels libres ne
remettent pas en cause les dispositions légales existantes, en particulier
celles concernant le droit de la propriété intellectuelle. Ils s’opposent en
revanche à certaines dispositions nouvelles, comme par exemple celle sur la
brevetabilité du logiciel, dont ils estiment qu’elles les menaceraient
injustement.
Passons vite également
sur les questions économiques. Il existe des industriels qui produisent et
diffusent leurs logiciels selon des règles qui ne sont pas celles du libre. Les
créateurs de logiciels libres ne contestent pas leur existence et n’ont pas
pour but premier de les évincer du marché. En revanche, ils dénoncent et
s’opposent à des comportements commerciaux qu’ils jugent irréguliers, notamment
lorsqu’ils aboutissent à priver les usagers de l’informatique de l’un de leurs
droits essentiels : la liberté du choix.
Qu’elle
le veuille ou non, l’école doit s’intéresser au logiciel libre, s’en faire une
idée et, s’il le faut, prendre parti. Les enseignants et les élèves constituent
en effet l’un des groupes sociaux les plus consommateurs d’informatique. Par
ailleurs, l’école est le lieu central où sont présentées, étudiées et
transmises les œuvres de l’esprit, ces biens communs dont les logiciels ne sont
que les derniers venus : leur disponibilité et leur libre circulation sont
indispensables à la fondation et à la transmission d’une culture.
Mais
pour quelques paragraphes, oublions ces tumultes et donnons-nous un peu de
recul, beaucoup même, en revenant aux sources.
La
source de l’informatique, comme son nom l’indique, c’est l’information. On
s’interroge depuis longtemps sur la nature si particulière de cette chose que
l’on nomme information : différence qui fait une différence disait Grégory
Bateson, signal qui se propage le long d’un canal entre un émetteur et un récepteur
disait le mathématicien Claude Shannon.
Les
anthropologues attirent notre attention sur une autre caractéristique de
l’information, capitale pour notre sujet : l’individu qui détient une
information tire presque toujours plus d’avantages à la transmettre qu’à la
conserver. On peut donner de cette règle d’innombrables illustrations. Le fait
que l’information reste en la possession de celui qui la donne, contrairement
aux biens tangibles, joue évidemment un rôle important mais ce n’est pas le
seul : la circulation de l’information est à la base de la construction
sociale, elle accroît la sécurité des groupes, elle est le moteur de la
culture, elle explique en particulier la rapidité du progrès scientifique et
technique à l’époque moderne. Les exceptions à la règle générale
existent ; il est facile d’en trouver des exemples, les fameux secrets et
informations confidentielles, mais ils sont peu nombreux et ne remettent pas en
cause la loi générale qui s’applique dans des proportions écrasantes. L’information
tend, de façon naturelle, à se diffuser, à se répandre par tous les moyens que
trouvent ou inventent les hommes qui les détiennent.
De ce
point de vue, l’information se comporte comme l’eau qui coule de sa source,
cherche la pente, l’anfractuosité par laquelle elle va pouvoir s’infiltrer, le
trou qu’elle va remplir et dont elle débordera pour s’écouler à nouveau vers
d’autres pentes, d’autres fentes, d’autres bassins. La règle anthropologique
qui explique la propension de l’information à se diffuser est équivalente de la
loi physique qui fait s’infiltrer l’eau partout où cela lui est possible.
Pour
l’eau comme pour l’information, la règle commune et naturelle est donc celle de
la circulation. Si nous devons nous étonner et nous interroger, ce n’est donc
pas lorsque l’information et l’eau circulent mais au contraire, lorsqu’elles ne
le font pas : c’est que quelque chose ou quelqu’un s’y oppose.
Il n’est
pas facile d’empêcher l’eau de couler. Il faut construire des obstacles, des
barrages, veiller à leur étanchéité qui doit être parfaite : à la moindre
faille, au moindre interstice, l’écoulement reprendra. De même, il n’est pas
facile d’empêcher une information de circuler. Il faut que chacun de ceux qui
la possèdent la conserve, résiste à la tentation de la transmette ; or
plus les détenteurs d’une information sont nombreux et plus cette condition est
difficile à réaliser et surtout à maintenir dans la durée. Pour y parvenir, il
faut construire des dispositifs sophistiqués qui interdisent aux personnes de
communiquer entre elles. Ce sont, pour l’essentiel, des dispositifs moraux et
juridiques complétés par des systèmes techniques de cryptage.
Le
recours à de tels dispositifs et systèmes est parfois justifié, c’est notamment
le cas de ceux qui protègent la propriété des œuvres de l’esprit, la vie privée
des personnes, les secrets de défense des pays, mais aucun d’eux ne peut être
légitimé dans l’absolu, sans être rapporté à des circonstances particulières.
L’application d’une mesure limitant la circulation de l’information doit
toujours être justifiée et sa portée limitée. Cela suppose une discussion
contradictoire entre toutes les personnes et les groupes concernés de près ou
de loin par la mesure de restriction envisagée. Par défaut, c’est la loi
générale, la loi naturelle, qui devrait s’appliquer.
L’informatique
et Internet ont introduit dans ce champ une perturbation majeure qui est l’une
des causes de l’ouragan dont parle Philippe Aigrain. Les informaticiens, en
toute logique, y ont occupé et continuent d’y occuper des positions
d’avant-poste, non seulement car ils sont les créateurs des logiciels
nécessaires au fonctionnement des ordinateurs et des réseaux mais également
parce qu’ils ont trouvé dans le réseau un instrument leur permettant de
travailler vite et mieux. Pour cela, il leur a suffi de prendre des
dispositions techniques permettant à la loi naturelle de circulation de
l’information de jouer à plein. Les performances et l’efficacité des systèmes
techniques et pratiques qu’ils ont conçus et exploités se sont révélées
exceptionnelles, au-delà de celles de tous les systèmes de communication ayant
existé auparavant. Les informaticiens ont été les premiers à en tirer profit,
suivis aussitôt par les scientifiques, puis par les amateurs de musique, les
généalogistes et les enseignants pour ne citer que quelques exemples.
Le
logiciel libre dont l’un des emblèmes est le système d’exploitation Linux,
constitue un épisode marquant de cette histoire et des affrontements dont elle
est le théâtre. Les informaticiens qui développent sous le système du libre,
dit GPL (General Public License, Licence Publique Générale), n’abdiquent
pas de leurs droits de propriété ni de la possibilité d’en tirer des revenus
financiers. Ils se contentent de faire circuler, en même temps que le logiciel
lui-même, ce que les auteurs et éditeurs de logiciels propriétaires
retiennent : la suite des instructions logiques dont est constitué le
logiciel, ce qu’ils appellent le code source.
Ils ne pouvaient
choisir meilleur mot que celui qui nous ramène à l’eau et à ses irrépressibles
débordements.
[1] Il faut lire deux textes essentiels de Philippe Aigrain sur la question général des biens communs et du domaine public, cadre général dans lequel la question du logiciel libre doit être pensée.
« Droits intellectuels et échanges d’information » (http://www.freescape.eu.org/article.php3?id_article=133)
« Où en sont les droits intellectuels positifs ? » ( http://www.sopinspace.com/~aigrain/Droitspositifs.pdf)